Mentions légales

Editeur

L’Agence d’Ignace
17 Rue des métiers, 14123 Cormelles-le-Royal

Statut juridique : EIRL
Code APE : 8230Z
SIRET : 791 943 251 00029

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : Caen B 952 758 860 
Responsable légal : Morgane Grandemange
Directeur de la publication et responsable du site : Morgane Grandemange

Agence / Webmaster

Entreprise : Mix Communication

Adresse : 1 Rue Henry Spriet

Code postal : 14120

Ville : Mondeville

Pays : France

Hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société o2switch :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
https://www.o2switch.fr/

Collecte et utilisation des données personnelles

Pour sa partie publique le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.

Les données collectées par l’intermédiaire du formulaire de contact et des formulaires d’inscription sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements et/ou de devis effectuées par l’utilisateur.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
L’Agence d’Ignace
17 Rue des métiers, 14123 Cormelles-le-Royal

Responsabilité

Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.

L’Agence d’Ignace s’efforcera bien sûr de mettre le présent site à jour mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient exactes, complètes ou actualisées.

En aucun cas, L’Agence d’Ignace ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, en rapport avec l’accès, l’utilisation et le contenu du site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, graphismes, images, logos et autres éléments contenus dans ce site ci-après dénommés « le Contenu », sont protégés au titre du droit d’auteur et des marques.
L’utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s’informer sur les services et activités et demander des informations à L’Agence d’Ignace.

L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l’obtention d’une autorisation de L’Agence d’Ignace.
Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.

Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la republication sans l’autorisation préalable et écrite de L’Agence d’Ignace est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Crédits Photos

©Barrière ©Magma ©Exaquo communication 

Mise à jour des informations légales

L’Agence d’Ignace se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.